Challand-Saint-Victor:

Arrêté n° 136 du 14 mars 2013,

portant "Approbation de la dénomination officielle de la localité "Riorte" dans la Commune de CHALLAND-SAINT-VICTOR, aux termes du premier alinéa de l'art. 1er bis de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976."

Arrêté n° 257 du 11 juin 2009,

portant approbation de la dénomination officielle des villages, des hameaux, des lieux-dits et de toute autre localité de la Commune de CHALLAND-SAINT-VICTOR, aux termes du premier alinéa de l’article 2 de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976, tel qu'il a été modifié par l'article 1er de la loi régionale n° 18 du 4 août 2006.

Collectivités locales

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