Sommaire du bulletin


Aosta, 30/08/2011 N. 36
Arrêté n° 218 du 26 juillet 2011, portant dépôt à la maison communale de VERRAYES de la documentation relative au nouveau périmètre du territoire du consortium d’amélioration foncière « Chavacourt » dont le siège est situé dans cette commune.
Présidence de la Région
Avis Avis public concernant la procédure pour l’élection du médiateur auprès du Conseil régional de la Vallée d’Aoste (Loi régionale n° 17 du 28 août 2001).
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché couvert communal, place des Chevaliers de Vittorio Veneto – aoste (lundi).
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché couvert communal, place des Chevaliers de Vittorio Veneto – aoste (mardi).
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché couvert communal, place des Chevaliers de Vittorio Veneto – aoste (mercredi).
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché couvert communal, place des Chevaliers de Vittorio Veneto – aoste (jeudi).
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché couvert communal, place des Chevaliers de Vittorio Veneto – aoste (vendredi).
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements) – marché couvert communal, place des Chevaliers de Vittorio Veneto – aoste (samedi).
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements). Marché de quartier du lundi – rue du Mont-Fallère – aoste.
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements). Marché du mardi – place des Chevaliers de Vittorio Veneto – aoste.
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements). Marché du mardi (site de l’ancien marché aux bestiaux) – rue Garibaldi et rue des Victimes du Travail – aoste.
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements). Marché du quartier du mercredi – parking de la rue Saint-Martin-de-Corléans – AOSTE
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements). Marché du quartier du jeudi – avenue de la Paix – AOSTE.
Commune d’AOSTE. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type a (occupation d’emplacements). Marché saisonnier de Noël – rue Vevey, place des Chevaliers de Vittorio Veneto – aoste.
Commune d’Antey -Saint -André. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupat d’emplacements).
Commune de Donnas. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements).
Commune de Nus. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements).
Commune de Pré-Saint -Didier . Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements).
Commune de Valtournenche. Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements) marché saisonnier du vendredi (été et hiver).
Commune de Verrayes . Avis relatif à la délivrance des autorisations d’exercer le commerce sur la voie publique du type A (occupation d’emplacements).
Unité sanitaire locale. Délibération du directeur général n° 1063 du 25 juillet 2011, portant approbation du classement définitif 2011 des vétérinaires, aux termes du dixième alinéa de l’art. 21 de l’accord collectif national rendu applicable par l’acte du 29 juillet 2009, réf. n° 95/CSR, modifié et complété.
ARPE Vallée d’Aoste. Extrait de l’avis de concours, sur épreuves, pour le recrutement, sous contrat exclusif a durée indéterminée, d’un assistent administratif – catégorie C de la convention de travail pour le personnel du service sanitaire national , dans le cadre de l’organigramme de L’ARPA - secteur administratif – bureau du personnel.
Région autonome Vallée d’Aoste. Direction de l’aide aux entreprises, de la recherche, de la qualité et de la formation professionnelle. Résultat d’un appel d’offres ouvert relatif au service d’assistance technique dans le cadre de l’élaboration du suivi et de la vérification des activités a), c) et d) de l’axe 1 « Recherche, développement, innovation et entrepreneuriat » et de l’activité b) de l’axe 2 « Promotion du développement durable » du POR FEDER « Compétitivité régionale » 2007/2013

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