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Sommaire du bulletin
| Aosta, 11/11/2025 |
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N. 58 |
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Arrêté n° 484 du 17 octobre 2025, | portant autorisation d’attribuer la dénomination « dello sport » à la petite place située à l’entrée du centre historique du chef-lieu de La Salle, dans le tournant de la rue Corrado Gex, et accueillant la fontaine chromatique, aux termes de l’article 1er ter de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976. |
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Arrêté n. 505 du 23 octobre 2025, | Déclaration d’immatriculation au Registre valdôtain des onsorteries de la Consorterie dénommée « Magnéaz – Champoluc - Rovinal » et attestation, avec valeur récognitive, aux termes du premier alinéa de l’art. 7 de la loi régionale n° 19 du 1er août 2022, de la propriété des biens collectifs relevant de celle-ci et soumis aux limitations de droit public prévues par le troisième alinéa de l’art. 3 de la loi n° 168 du 20 novembre 2017. |
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Arrêté n. 506 du 23 octobre 2025, | Déclaration d’immatriculation au Registre valdôtain des consorteries de la Consorterie dénommée « Verrogne » et attestation, avec valeur récognitive, aux termes du premier alinéa de l’art. 7 de la loi régionale n° 19 du 1er août 2022, de la propriété des biens collectifs relevant de celle-ci et soumis aux limitations de droit public prévues par le troisième alinéa de l’art. 3 de la loi n° 168 du 20 novembre 2017. |
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Présidence de la Région | |
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Acte du dirigeant n° 6036 du 17 octobre 2025, | portant engagement des activités de traitement informatisé des avis de constatation relatifs à la taxe automobile régionale au titre de l’année d’impôt 2023 et retrait de la procédure de recouvrement spontané. |
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Assessorat du tourisme, des sports et du commerce | |
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Acte du dirigeant n° 5957 du 16 octobre 2025, | portant classement de l’hôtel Al Piolet de Valtournenche dans la catégorie 5 étoiles, au sens de la loi régionale n° 33 du 6 juillet 1984 (Réglementation de la classification des établissements hôteliers) et de la délibération du Gouvernement régional n° 615 du 29 mai 2023. |
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Gouvernement régional | |
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Délibération n° 1023 du 4 août 2025, | portant approbation, de concert avec le Conseil permanent des collectivités locales (Consiglio permanente degli enti locali – CPEL), du règlement relatif aux missions des élus locaux et aux modalités de prise en charge des frais y afférents, au sens du quatrième alinéa de l’art. 12 de la loi régionale n° 23 du 4 septembre 2001. |
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Assessorat des ouvrages publics, du territoire et de l'environnement | |
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Avis de dépȏt | Avis de dépȏt d’une demande d’autorisation pour la construction et l’exploitation à titre provisoire de la ligne électrique MT/BT pour le branchement du nouveau poste de transformation nommé «Epraz», dans la localité Ronchet de la commune de Quart. |
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Assessorat de l’essor économique, de la formation et du travail, des transports et de la mobilité durable | |
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Avis d’immatriculation d’une société coopérative | Avis d’immatriculation d’une société coopérative au Registre régional des entreprises coopératives, au sens de la loi régionale n° 27 du 5 mai 1998. |
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COMMUNE D’OLLOMONT - Délibération n° 35 du 9 octobre 2025, | Modifications des statuts communaux d’Ollomont. |
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COMMUNE DE SAINT-RHÉMY-EN-BOSSES - Délibération n° 24 du 29 novembre 2023, | portant approbation de la variante non substantielle n° 1 du plan régulateur général communal, au sens de la loi régionale n° 11 du 6 avril 1998 (Dispositions en matière d’urbanisme et de planification territoriale en Vallée d’Aoste). |
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CAMERA VALDOSTANA DELLE IMPRESE E DELLE PROFESSIONI CHAMBRE VALDÔTAINE DES ENTREPRISES ET DES ACTIVITÉS LIBÉRALES | Liste d’aptitude concernant l’avis de concours externe, sur épreuves, en vue du recrutement, sous contrat à durée indeéterminée, d’un dirigeant de deuxième niveau (catégorie unique de direction), dans le cadre de l’organigramme e la Camera Valdostana delle Imprese e delle Professioni - Chambre Valdôtaine des Entreprises et des Activités Libérales. |
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