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| SOMMAIRE
ET INDEX |
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| Deuxième Partie |
| Actes du président de la Région |
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Arrêté n° 25 du 25 janvier 2024, |
portant approbation, au sens de l’art. 29 de la loi régionale n° 11 du 6 avril 1998, du projet d’exécution des travaux de mise aux normes du tronçon de la route régionale 29 de Doues allant du PK 3+300 au PK 3+450, dans la commune de Roisan. |
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Arrêté n° 37 du 29 janvier 2024, |
portant renouvellement, pour trente ans, en faveur du Consortium d’amélioration foncière Chasteroux, dont le siège est à Fontainemore, des droits de dériver les eaux du Goutrousa et du Theilly, ainsi que des sources dénommées Federole et Frastelle, reconnus sur la base des demandes présentées au Bureau du génie civil de Turin en 1923 et à la Région autonome Vallée d’Aoste le 30 janvier 1997 et le 22 décembre 2005, à usage d’irrigation, agricole (abreuvage du bétail, lavage des étables et fertirrigation) et domestique, ainsi que pour la lutte contre les incendies. |
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Arrêté n° 38 du 29 janvier 2024, |
portant renouvellement, pour trente ans, en faveur de Funivie Monte Bianco SpA, dont le siège est à Courmayeur, des droits de dériver les eaux de fonte du glacier du Mont-Fréty, reconnus sur la base des demandes présentées à la Région autonome Vallée d’Aoste le 13 février 1997, au sens de la loi n° 36 du 5 janvier 1994, à usage d’irrigation, ainsi qu’à usage hygiénique et sanitaire. |
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| Actes des dirigeants de la Région |
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Assessorat des ouvrages publics, du territoire et de l'environnement |
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Acte du dirigeant n° 531 du 2 février 2024, |
autorisant Società Cooperativa Elettrica Gignod, au sens de la loi régionale n° 8 du 28 avril 2011, à poser la ligne électrique souterraine n° 0361 (câbles 15 kV et 400 V), en vue du branchement des nouveaux postes dénommés Mattioli, AVDA et Croce Nera, du renforcement du poste dénommé ALVIT et de la modification du tronçon reliant, en entrée et en sortie, le poste dénommé BETA, dans la commune de Saint-Christophe. |
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| Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional |
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Gouvernement régional |
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Délibération n° 57 du 29 janvier 2024, |
portant désaffectation d’une section de cours d’eau située à Isollaz, dans la commune de Challand-Saint-Victor, ainsi qu’approbation de la vente de celle-ci, au sens du dixième alinéa de l’art. 13 de la loi régionale n° 12 du 10 avril 1997. |
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| Avis et communiqués |
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| Troisième Partie |
| Avis de concours |
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AGENCE REGIONALE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT DE LA VALLÉE D’AOSTE |
Extrait de l’avis de concours externe, sur épreuves, en vue du recrutement, sous contrat à durée indéterminée et à temps plein, de deux collaborateurs administratifs professionnels (Professionnels de la santé et fonctionnaires), au sens de la convention collective nationale du travail du secteur de la santé, dans le cadre de l’Agence régionale
pour la protection de l’environnement (ARPE) de la Vallée d’Aoste. |
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UNITÉ DES COMMUNES VALDÒTAINES VALDIGNE - MONT-BLANC |
Extrait de l’avis de procédure de sélection, sur épreuves, en vue du recrutement, sous contrat à durée indéterminée, de trois cadres administratifs et comptables (catégorie/ position D), à affecter aux Communes de Fénis, de Gressan et de Pollein. |
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AGENCE USL DE LA VALLÉE D’AOSTE |
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Liste d’aptitude |
Liste d’aptitude du concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un ingénieur – dirigeant, à affecter à la structure simple « Prévention et protection », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
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Liste d’aptitude |
Liste d’aptitude du concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un dirigeant de professionnels sanitaires, à affecter à la structure simple départementale « SITRA », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
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