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| SOMMAIRE
ET INDEX |
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| Première Partie |
| Lois et règlements |
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| Deuxième Partie |
| Actes du président de la Région |
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Arrêté n° 13 du 15 janvier 2024, |
portant retrait de l’arrêté du président de la Région n° 241 du 19 avril 2018 et accordant, jusqu’au 18 avril 2048, à M. Jean Chanoux, titulaire de l’exploitation agricole Revivre et résidant dans la commune de Champorcher, l’autorisation, par concession, de dérivation des eaux du
Pian Bouc, à Volsiri, dans ladite Commune, à usage d’irrigation. |
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Arrêté n° 16 du 18 janvier 2024, |
portant organisation des élections des représentants titulaires et suppléants des sociétés inscrites au Registre régional des entreprises coopératives au sein de la Commission régionale de la coopération. |
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| Actes des dirigeants de la Région |
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| Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional |
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Gouvernement régional |
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Délibération n° 7 du 9 janvier 2024, |
portant dispositions, aux termes du troisième alinéa de l’art. 1er de la loi régionale n° 20 du 2 août 1999, relatives à la prise d’acte, de la part des Communes de la Vallée d’Aoste, du maintien de la validité des concessions d’emplacements pour l’exercice du commerce sur la voie
publique qui ont expiré le 31 décembre 2023 et retrait des délibérations du Gouvernement régional n° 497 du 3 avril 2015 et n° 1427 du 30 décembre 2020. |
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| Actes émanant d'autres administrations |
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AGENCE USL DE LA VALLÉE D’AOSTE |
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Avis de tirage au sort |
Avis de tirage au sort des membres du jury du concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un médecin – dirigeant (secteur « Médecine et spécialités médicales » – discipline « Rhumatologie »), à affecter à la structure complexe « Médecine interne », dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste. |
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| Troisième Partie |
| Avis de concours |
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Liste d’aptitude |
Liste d’aptitude de l’avis de sélection externe, sur titres, aux termes de l’art. 6 de la loi régionale n° 21 du 22 décembre 2017, en vue du recrutement, sous contrat à durée déterminée saisonnier, d’ouvriers simples préposés aux travaux d’aménagement hydraulique et forestier,
dans le cadre des chantiers visés aux lois régionales n° 44 du 27 juillet 1989 et n° 67 du 1er décembre 1992. |
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