SOMMAIRE
ET INDEX |
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Première Partie |
Lois et règlements |
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Deuxième Partie |
Actes du président de la Région |
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Arrêté n° 663 du 27 décembre 2023, |
portant autorisation d’attribuer le nom de « Elvira Donzel » au local accueillant la bibliothèque et les archives historiques de la Commune de Charvensod et situé au sous-sol de la maison communale, aux termes de l’article 1er quater de la loi régionale n° 61 du 9 décembre 1976. |
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Arrêté n° 666 du 27 décembre 2023, |
portant limites et interdictions en matière de circulation des véhicules de transport de marchandises de plus de 7,5 tonnes de poids total maximum autorisé, des convois exceptionnels et des véhicules de transport de matières dangereuses, applicables en dehors des agglomérations pendant les jours de fête et certains autres jours au titre de 2024. |
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Arrêté n° 2 du 4 janvier 2024, |
modifiant la composition du Comité opérationnel pour la gestion du réseau routier de la Vallée d’Aoste, constitué au sens de l’art. 4 du décret du ministre de l’intérieur du 27 janvier 2005. |
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Actes des dirigeants de la Région |
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Présidence de la Région |
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Acte du dirigeant n° 8213 du 22 décembre 2023, |
portant approbation de l’appel à candidatures relatif à la désignation de trois membres titulaires et de trois membres suppléants de la commission et de la sous-commission électorales de circonscription, au sens de la loi régionale n° 11 du 10 avril 1997 (Dispositions pour les nominations et les désignations du ressort de la Région). |
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Actes émanant d'autres administrations |
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Délibération n° 51 du 22 décembre 2023, |
portant approbation de la variante non substantielle n° 4 du plan régulateur général communal relative à une nouvelle aire destinée à accueillir des services sur le site de l’Ex Albergo Reale, dans la sous-zone Ab01 du bourg de Bard. |
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COMMUNE DE SARRE - Acte n° 2 du 20 novembre 2023, |
portant expropriation des biens immeubles nécessaires aux travaux de réaménagement, de renforcement et de rationalisation du réseau d’égouts et du système de collecte des eaux blanches, dans la commune de Sarre. |
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Troisième Partie |
Avis de concours |
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AVIS |
concours, sur titres et épreuves, est ouvert en vue de l’accès aux cadres du personnel enseignant de différentes disciplines et sur postes de soutien dans les écoles secondaires de premier e de deuxième degré de la Vallée d’Aoste, |
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PARC NATUREL DU MONT-AVIC |
Extrait de l’avis de concours externe, sur épreuves, en vue du recrutement, sous contrat à durée indéterminée et à temps plein, d’un instructeur administratif (catégorie/position D – cadre), à affecter à l’organisme gestionnaire du Parc naturel du Mont-Avic. |
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