Annexes
Convention de Coopération Valais-Vallée d'Aoste pour la réalisation d'un Plan de Coordination Territoriale (PCT)
Liste des documents de travail produits dans le cadre de l'élaboration du PCT
La présente liste contient l'ensemble des documents de travail établis par les bureaux mandatés et ayant servi à l'élaboration du PCT. Ces documents n'ont généralement pas été traduits et existent soit en français, soit en italien. Ils sont à disposition pour consultation auprès du Service de l'aménagement du territoire du Canton du Valais à Sion et auprès de la Direction de l'urbanisme de la Région Autonome de la Vallée d'Aoste à Aoste.
- a) Esquisse géographique - Vallée d'Aoste + cartes (mai 1999)
b) Esquisse géographique - Valais + cartes (octobre 1999)
c) Analyse législative comparative en matière d'aménagement du territoire et d'urbanisme (Italie) (mai 1999)
d) Base légale relative aux institutions, base légale en matière d'environnement au sens large et base légale en matière d'aménagement du territoire (Suisse) (juillet 1999)
e) Aménagement du territoire détaillé (Suisse) (août 1999)
f) Cadres légaux (tableaux de synthèse) (octobre 1999)
g) Comparaison entre quelques plans régulateurs généraux et quelques plans d'affectation des zones (décembre 1999)
h) Analyse des contenus du PTP par rapport aux thèmes structurés selon la proposition de priorité contenue dans le plan de travail (décembre 1999)
i) Comparaison PDc et PTP (décembre 1999)
j) Première liste des problèmes (décembre 1999)
k) Etude de développement touristique de la zone transfrontalière (décembre 1999)
Informations sur les outils d'exploitation du PCT : Système d'Information Géographique et site WEB
Le Système d'Information Géographique du PCT
Le PCT peut s'appuyer sur un Système d'Information Géographique (SIG) dédié. Ce système contient toutes les informations concernant le territoire qui ont été utilisées pendant le travail de réalisation du PCT et qui peuvent aider les responsables administratifs dans le domaine de l'aménagement et de l'urbanisme.
Le SIG du PCT prend comme exemple celui qui a été construit par l'Espace Mont-Blanc et qui représente déjà une expérience acquise dans l'échange et la gestion transfrontalière des informations géographiques.
Les données de base qui constituent le SIG du PCT ont été mises à disposition par le Service de l'Aménagement du Territoire du Canton du Valais et par la Direction de l'Urbanisme de la Région Autonome de la Vallée d'Aoste. L'utilisation des données contenues dans le SIG est donc soumise à l'autorisation préalable de ces services.
Les communes et les administrations locales qui adhèrent aux initiatives du PCT et qui mettent en place des projets de coopération entre le Valais et la Vallée d'Aoste peuvent stipuler des conventions pour l'exploitation des ressources contenues dans le SIG.
Les données géographiques informatisées dans le SIG concernent en général tout le territoire du Valais et de la Vallée d'Aoste, mais avec des approfondissements pour les zones pivots, notamment pour celle du Grand-Saint-Bernard et du Grand Combin.
Les couches informatisées comprennent les bases de données suivantes :
- a) altimétrie (courbes de niveau tous les 25 mètres) ;
b) hydrographie (cours et bassins d'eau) ;
c) limites administratives ;
d) voirie (réseau routier, y compris les principaux chemins pédestres) ;
e) centre (habitat avec répartition selon la taille) ;
f) sol (principaux éléments de l'occupation du sol, pour la Vallée d'Aoste couverture selon CORINE LAND COVER).
Le SIG dispose aussi d'un fond de carte en relief tiré des courbes de niveau. Ce fond de carte remplace les cartes rasters des deux pays qui ont été construites avec un style graphique différent (par exemple, le fond de carte suisse est en couleur).
Tous les éléments contenus dans les bases de données ont été homogénéisés au point de vue du positionnement géographique, c'est-à-dire qu'il est possible de disposer en même temps des données suisses et italiennes dans un système de projection unique, qu'il s'agisse du système UTM ou du système national suisse.
Le SIG du PCT est complété par des outils informatiques d'exploitation et de consultation des bases de données. Est notamment disponible un logiciel pour la transformation des coordonnées géographiques (PCT TraCoo), qui permet aux utilisateurs du SIG des deux pays de produire des informations dans leur propre système de projection et de traduire immédiatement le fichier dans le système de l'autre pays.
Le Site WEB
En fait, le PCT ne disposera pas d'un site WEB autonome. Il sera accueilli par les sites institutionnels du Canton du Valais et de la Vallée d'Aoste, avec des liens avec d'autres sites à caractère transfrontalier ou traitant de problématiques similaires. Le PCT disposera d'une place permanente dans les sites WEB des deux régions et pourra ainsi bénéficier d'une position privilégiée dans le réseau Internet.
Ce choix est le résultat d'un réflexion conjointe entre les deux régions dans le but de ne pas créer un multiplication des sites de référence institutionnels.
La structure des pages WEB du PCT suit l'organisation du rapport papier, évidemment sous une forme plus synthétique, avec la présentation de tous les éléments de contexte, les principes, les stratégies et les actions prévues.
Cette partie d'information, qui fournira une série d'éléments utiles à la coopération transfrontalière dans l'aménagement du territoire et dans le développement durable, sera complétée par une section plus dynamique.
Il est ainsi prévu de réaliser un " forum " de discussion et de confrontation entre les acteurs locaux et les responsables de la gestion du territoire. Il devrait également y avoir une partie dédiée aux " news " avec des informations sur les initiatives, rencontres, manifestations qui se déroulent dans le territoire de coopération.
Le site sera alimenté par des contenus et par un comité de rédaction constitué à partir de l'un des projets de coopération retenus dans INTERREG III.
