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“Une civilisation sans frontières, Savoie-Piémont-Aoste-Nice du 16ème au 18ème siècle”
En automne 2004 a démarré le projet Interreg III A France-Italie “Une civilisation sans frontières, Savoie-Piémont-Aoste-Nice du 16ème au 18ème siècle.
Il s'agit d'un projet de coopération transfrontalière entre les Archives départementales de Chambéry, Annecy et Nice, l'Archivio di Stato de Turin et les Archives Historiques Régionales d'Aoste, ayant pour but le recensement et l'étude des sources judiciaires d'Ancien Régime ayant trait à l'aire alpine occidentale.
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| (Fonds Challant, 195/VI/15) |
1603, avril - août Actes du procès mû par la dame Adrienne Costa de la Trinità, veuve de Georges de Challant, contre Jean de Michel Bonjean et autres consorts pour leur faire passer reconnaissance de plusieurs biens situés à Fénis et à La Rivière
En ce qui concerne la Vallée d'Aoste, une première étape de la recherche est consacrée au rencement des actes de procès compris entre le XVIe et le XVIIIe siècle et conservés dans les archives des familles nobles valdôtaines; une attention particulière sera réservée au fonctionnement des tribunaux seigneuriaux, au tribunal du Bailliage d'Aoste et à la Cour des Connaissances. La deuxième étape du projet prévoit la rédaction de fiches analytiques pour les procédures judiciaires du XVIIIe siècle.
Les procédures judiciaires d'Ancien Régime constituent une source de données de tout premier ordre, non seulement en ce qui concerne l'histoire du droit et des différents magistratures (par exemple, la Chambre des Comptes de Turin, les Sénats de Turin et de Chambéry, les tribunaux seigneuriaux), mais aussi en raison du fait que ces procédures recèlent un tas de données ayant trait à de multiples aspects du domaine social et culturel.
Par conséquent, les deux objectifs fondamentaux du projet consistent tout d'abord dans la possibilité de mettre à la disposition des chercheurs des recensements des sources judiciaires et encore, à travers les fiches des actes de procès et leur analyse, d'apporter une contribution à l'histoire du droit, jusqu'à fouiller dans les domaines de la sociologie, de la démographie historique, de la toponymie, de la langue, de l'histoire des mentalités, relativement à la période en question.
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