Regione autonoma Valle d'Aosta - Sommaire du bulletin

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Sommaire du bulletin



Aosta, 19/02/2008
N. 8

SOMMAIRE ET INDEX
 
Deuxième Partie
Actes du Président de la Région
Arrêté n °45 du 1er février 2008, portant nomination de Mme Anna Maria BEONI,en qualité de membre suppléant et en remplacement de M.Stefano SPANARELLO,au sein de la Commission technique chargée de la rédaction,de la gestion et de la mise à jour de la liste type des produits pharmaceutiques qui doivent être utilisés dans les structures de l ’USL (Codex Régional – CR)).
Actes des Assesseurs régionaux
ASSESSORAT DU TOURISME, DES SPORTS, DU COMMERCE ET DES TRANSPORTS
Arrêté n °23 du 28 janvier 2008, portant classement d ’un établissement hôtelier au titre de la période janvier 2008/novembre 2009.
Actes des dirigeants de la Région
Conseil régional
Acte du dirigeant n °34 du 24 janvier 2008, portant approbation de la liste d ’aptitude des candidats à l ’attribution d ’un mandat dans le cadre de la position caractérisée par des compétences particulières établie par la délibération du Bureau de la Présidence du Conseil régional n °233/07 du 28 décembre 2007.
Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional
Gouvernement régional
Délibération n °3600 du 14 décembre 2007, portant approbation du résultat de l ’évaluation des projets généraux et spécifiques pour l ’année scolaire 2007/2008 des parcours d ’instruction et de formation professionnelle expérimentaux et intégrés relatifs à la période 2007/2010 parvenus en réponse à la procédure approuvée par la DGR n °2335/2007,ainsi que financement et engagement de la dépense y afférente.
Délibération n °3576 du 7 décembre 2007, portant désignation,aux termes de la loi régionale n °11/1997,modifiée,de M.Simone VOYAT en qualité de conseiller,représentant de la Région,au sein du Conseil d ’administration de la Fondation Émile Chanoux,en substitution du démissionnaire,pour le mandat en cours.
Délibération n °3473 du 4 décembre 2007, portant désignation,aux termes de la loi régionale n °11/1997,modifiée,de M.Alessandro LEONARDI en qualité de membre titulaire,représentant de la Région, au sein du Conseil des commissaires aux comptes de l ’Union valdôtaine des guides de haute montagne,pour un triennat.
Délibération n °1 du 10 janvier 2008, rectifiant le budget prévisionnel 2008,le budget pluriannuel 2008/2010 et le budget de gestion de la Région,du fait de la modification de chapitres appartenant au même objectif programmatique.
Délibération n °3827 du 21 décembre 2007, portant désignation,aux termes de la L.R.11/1997,de M.A.LUBOZ en qualité de président du Conseil d ’administration,de MM.R.CONCHATRE,F. PAESANI,E.PONT en qualité de membres titulaires et de MM.F.BERTI,A.SAFINA,M.SCARRONE en qualité de membres suppléants du Conseil des commissaires aux comptes,au sein de l ’Institut régional A.Gervasone,et nomination de M.C.ALLIOD et de M.F. GRILLO,en qualité de conseillers au sein du Centre d ’études et de culture walser de la Vallée d ’Aoste et de «La crotta di vegneron soc.coop.»,pour un triennat.
Délibération n °29 du 10 janvier 2008, portant approbation,avec modifications,au sens du deuxième alinéa de l ’art.38 de la LR n °11/1998,d ’une variante de la cartographie des espaces inconstructibles du fait de terrains ébouleux et de terrains exposés au risque d ’inondation,adoptée par la délibération du Conseil communal de SAINT-VINCENT n °50 du 9 août 2007 et soumise à la Région le 26 septembre 2007.
Délibération n °43 du 10 janvier 2008, portant approbation de l ’appel à projets n °1/2008 en vue de la promotion des actions pour la formation continue,à valoir sur le POR FSE (Objectif 3 – Mesure D1), ainsi que réservation des crédits et institution de la cellule d ’évaluation y afférents.
Délibération n °49 du 18 janvier 2008, portant création,au budget prévisionnel 2008 de la Région,de chapitres déjà présents au titre de 2007,aux fins de la gestion des restes.
Délibération n °50 du 18 janvier 2008, portant reproposition,au titre du budget prévisionnel 2008 et du budget pluriannuel 2008/2010 de la Région, des rectifications prévues par la LR n °26 du 26 octobre 2007 portant mesures financières en faveur des collectivités locales au titre des frais accessoires dérivant de l ’acquisition de biens immeubles et déjà approuvées par la DGR n °3482/2007,ainsi que sur modification du budget de gestion y afférent.
Délibération n °51 du 18 janvier 2008, portant reproposition,au titre du budget prévisionnel 2008 et du budget pluriannuel 2008/2010 de la Région, des rectifications déjà approuvées,pour la période 2007/2009,par la délibération du Gouvernement régional n °2888 du 19 octobre 2007 relative à l ’inscription de la quote-part de financement à la charge de la Commune d ’ÉMARÈSE pour le projet d ’exécution n °31 visé au plan 2007/2009 des interventions FoSPI.
Délibération n °81 du 18 janvier 2008, portant détermination du coût de réalisation du mètre carré,aux fins de la définition de la valeur locative des logements sociaux achevés et réhabilités pendant la période 1997/2007,en application de la LR n °39 du 4 septembre 1995.
Délibération n °136 du 25 janvier 2008, portant détermination de la valeur vénale moyenne des terrains agricoles valable pour 2008,d ’après les données relatives à 2007,en application de l ’art.12 de la LR n °44 du 11 novembre 1974,tel qu ’il a été modifié par le septième alinéa de l ’art.34 de la LR n °11 du 2 juillet 2004.
Délibération n °93 du 18 janvier 2008, portant nomination,aux termes de la loi régionale n °11/1997,modifiée,de M.Francesco STEVENIN,en qualité de président du Conseil d ’administration,de MM.Costantino CHARRERE et Mauro JACCOD en qualité de conseillers,et de M.Angelo SAFINA,en qualité de président du Conseil des commissaires aux comptes,représentants de la Région,au sein du Centre de recherches,d ’études et de valorisation de la viticulture de montagne (C.E.R.V.I.M.),pour un triennat.
Avis et communiqués
Avis de dépôt d ’une étude d ’impact sur l ’environnement (L.R.n °14/1999,art.12). .
Avis de dépôt d ’une étude d ’impact sur l ’environnement (L.R.n °14/1999,art.18). .
Avis de dépôt d ’une étude d ’impact sur l ’environnement (L.R.n °14/1999,art.18). .
Avis de dépôt d ’une étude d ’impact sur l ’environnement (L.R.n °14/1999,art.12). .
Actes émanant des autres administrations
Ville d ’AOSTE. Avis de dépôt du procès-verbal relatif à la nouvelle détermination de l ’indemnité définitive afférente à l ’expropriation des immeubles nécessaires à la construction de la route communale d ’accès aux régions Saumont et La Comba.
Avis et communiqués
Avis de dépôt d ’une étude d ’impact sur l ’environnement (L.R.n °14/1999,art.12). .
Actes émanant des autres administrations
Commune de FÉNIS.Arrêté n °2 du 29 janvier 2008, portant expropriation des biens immeubles nécessaires aux travaux de réaménagement et d ’élargissement de la route de Miserègne,dans la commune de FÉNIS.
Commune d ’OLLOMONT – Bureau des expropriations.Acte n °1 du 23 novembre 2007, portant expropriation des biens immeubles nécessaires aux travaux de réalisation d ’un parking communal à Glassier.
Commune de HÔNE.Délibération n °7 du 8 janvier 2008, portant approbation de la variante non substantielle n °1 relative aux normes d ’application concernant la zone A2B – La Croisettaz et accueil des observations y afférentes.
Commune de SAINT-RHÉMY-EN-BOSSES.Acte n °2 du 30 janvier 2008, portant travaux de requalification environnementale et de création de garages et d ’aires de stationnement à Suil,Mottes,Gorres et Maisonnettes – 1ère tranche, garage de Suil.
Commune de RHÊMES-SAINT-GEORGES.Délibération n °9 du 23 janvier 2008, portant approbation de la variante non substantielle relative à l ’avant-projet de réalisation de la structure dénommée «Bio &typique ».
Région autonome Vallée d ’Aoste – Communauté de montagne Évançon. Statuts de la Communauté de montagne Évançon.
Agence d ’information et d ’accueil touristique Mont-Cervin.Délibération n °10 du 19 décembre 2007, portant approbation du budget prévisionnel 2008.
Troisième Partie
Avis de concours
ERRATA. Commune de COURMAYEUR. Extrait d ’une sélection externe,sur titres et épreuves, pour le recrutement sous contrat à durée déterminée (36 heures hebdomadaires)de deux ouvriers qualifiés (catégorie B,Position B1 :opérateur qualifié).(Publié au B.O.n °7 du 12 février 2008).
Région autonome Vallée d ’Aoste. Publication du résultat de sélection ,sur titres et épreuves,en vue de l ’avancement de trois fonctionnaires appartenant à la catégorie B (position B2 et B3)et à la catégorie C (position C1)à trois postes de secrétaire (catégorie C – position C2 ::collaborateur),à affecter aux institutions scolaires et éducatives de la Région.
Communauté de montagne Mont Cervin. Liste d ’aptitude du concours unique externe,sur titres et épreuves,pour le recrutement,sous contrat à durée indéterminée,de n °1 collaborateur (éducateur des services socio-éducatifs à la petite enfance )– catégorie C position C2 – à temps complet.
Agence Unité sanitaire locale – Région autonome Vallée d ’Aoste. Liste d ’aptitude du concours externe,sur titres et épreuves,pour le recrutement d ’un collaborateur administratif et professionnel – ((personnel administratif), catégorie D,à affecter à la SC Communication,approuvée par la délibération du directeur général n °2138 du 17 décembre 2007.

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