Regione autonoma Valle d'Aosta - Sommaire du bulletin

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Sommaire du bulletin



Aosta, 26/02/2002
N. 10

SOMMAIRE ET INDEX
 
Deuxième Partie
Actes du Président de la Région
Arrêté n° 55 du 6 février 2002, portant radiation d’une organisation du Registre régional des organisations bénévoles.
Arrêté n°54 du 5 février 2002, portant rectification, suite à une erreur matérielle, de la qualité d’agent de la police judiciaire reconnue aux professionnels du Corps valdôtain des sapeurs-pompiers, visée à l’arrêté du Président de la Région n°332 du 1er juin 2001.
Arrêté n°57 du 8 février 2002, révocation de la qualité d’agent de la sûreté publique à M. Guido AIAZZI, agent de la police communale de NUS.
Ordonnance n° 63 du 11 février 2002, portant mesures urgentes en matière de déversement, dans la Doire Baltée, des eaux usées domestiques non traitées provenant des puisards de l’égout collecteur du consortium d’épuration des eaux d’égout de Saint-Christophe, Aoste et Quart.
Arrêté n° 60 du 8 février 2002, portant nomination de Mme Anna TOLLARDO, comptable au sein de l’administration régionale depuis le 1er décembre 1986, en tant que responsable des biens meubles de l’État affectés au bureau régional de la comptabilité fiscale spéciale.
Arrêté n° 64 du 11 février 2002, portant autorisation de vendre des semences.
Arrêté n° 66 du 13 février 2002, portant convocation des électeurs.
Actes des Assesseurs régionaux
ASSESSORAT DE L'AGRICOLTURE ET DES RESSOURCES NATURELLES
Arrêté n° 1 du 5 février 2002, portant nomination de la commission technique chargée de la détermination de l’unité culturale minimale.
Actes du Président de la Région
ASSESSORAT DE L'ÉDUCATION ET DE LA CULTURE
Arrêté du 4 février 2002, réf. n° 5988, portant reconnaissance des classes de première (A et B) du cours de cinq années de formation professionnelle, option hôtellerie et restauration.
Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional
Organes scolaires
Délibération de la Section horizontale de l’école secondaire du deuxième degré du Conseil scolaire régional du 19 décembre 2000. .
Délibération de la Section horizontale de l’école secondaire du deuxième degré du Conseil scolaire régional du 23 novembre 2001. .
Délibération de la Section horizontale de l’école secondaire du premier degré du Conseil scolaire régional du 6 avril 2000. .
Délibération de la Section horizontale de l’école secondaire du deuxième degré du Conseil scolaire régional du 19 novembre 2001. .
Délibération de la Section horizontale de l’école secondaire du premier degré du Conseil scolaire régional du 21 avril 2000. .
Agence régionale pour les rapports avec les syndicats
Agence régionale pour les rapports avec les syndicats. Réf. n° 10 du 10 janvier 2002. Signature de l’accord portant définition de la convention collective du travail contenant des dispositions extraordinares pour le personnel des bureaux des collectivités locales, à l’occasion des opérations liées aux recensements 2001.
Agence régionale pour les rapports avec les syndicats. Réf. n° 11 du 10 janvier 2002. Signature de l’avenant à la convention collective du statut unique régional pour le personnel n’appartenant pas à la catégorie de direction, signée le 12 juin 2000.
Agence régionale pour les rapports avec les syndicats. Réf. n° 12 du 10 janvier 2002. Signature de l’accord portant renouvellement de la validité de l’accord pour la définition du temps partiel du personnel appartenant aux catégories et aux positions des administrations visées à l’article 1er de la convention collective régionale du travail du 12 juin 2000.
Actes émanant des autres administrations
Commune de COURMAYEUR. Communication d’engagement de la procédure au sens de la loi n° 241/1990 et de la loi régionale n°18/1999. Travaux publics afférents à la réalisation du tronçon du réseau communal d’adduction d’eau reliant Pont-Pailler et La Palud et au raccordement dudit tronçon avec la conduite située en aval d’Entrèves.
Commune de MONTJOVET. Délibération n° 18 du 31 janvier 2002, portant approbation de la variante non substantielle du P.R.G.C. Travaux de développement de l’aqueduc communal suite aux événements calamiteux de l’octobre 2000.
Commune de MONTJOVET. Délibération n° 17 du 31 janvier 2001, portant approbation de la variante non substantielle du P.R.G.C. en vue de l’insertion d’un rond-point au carrefour du Kilomètre 68+612 constituant variante en cours de travaux pour la construction d’un parcours piétonnier tout au long de la route nationale 26.
UNITÉ SANITAIRE LOCALE
Unité sanitaire locale de la Vallée d’Aoste. Avis de tirage au sort des membres des jurys de concours externes, sur titres et épreuves, organisés en vue de pourvoir des postes vacants à l’organigramme de l’Unité sanitaire locale de la Vallée d’Aoste.
Troisième Partie
Avis de concours
Région autonome Vallée d’Aoste. Publication du résultat de sélection , sur titres et épreuves, pour l’attribution de fonctions et suppléances dans des postes d’agent préposé aux manifestations (catégorie B – position B2 : ouvrier spécialisé), dans le cadre de l’organigramme du Gouvernement régional.
Commune de SAINT-VINCENT. Extrait d’avis de concours externe, sur épreuves, pour le recrutement d’un instructeur technique – géomètre – catégorie C – position C2 – Service technique (36 heures hebdomadaires).
Commune de DONNAS. Publication du résultat d’un concours.
Unité sanitaire locale. Liste d’aptitude du concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement de 6 opérateurs professionnels collaborateurs – orthophonistes – auprès de l’USL de la Vallée d’Aoste.
Unité sanitaire locale. Liste d’aptitude du concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement de 6 opérateurs professionnels collaborateurs – éducateurs professionnels – auprès de l’USL de la Vallée d’Aoste.
Unité sanitaire locale. Région autonome Vallée d’Aoste. Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement d’un directeur sanitaire, biologiste, appartenant au secteur de médecine du diagnostic et des services, discipline de pathologie clinique (laboratoire d’analyses chimiques et cliniques et de microbiologie), dans le cadre de l’Unité sanitaire locale de la Vallée d’Aoste.
Unité sanitaire locale. Région autonome Vallée d’Aoste. Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement d’un directeur sanitaire, médecin, appartenant au secteur de médecine et des spécialités médicales, discipline d’oncologie, dans le cadre de l’Unité sanitaire locale de la Vallée d’Aoste.
Unité sanitaire locale. Région autonome Vallée d’Aoste. Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement de quatre directeurs sanitaires, psychologues, appartenant au secteur de psychologie, discipline de psychologie, dans le cadre de l’Unité sanitaire locale de la Vallée d’Aoste.
Avis d'appels d'offres
Assessorat du budget, des finances et de la programmation. Avis de pré-information (marché au-dessus du seuil d’intérêt communautaire).
Assessorat du budget, des finances et de la programmation. Avis de pré-information (marché au-dessus du seuil d’intérêt communautaire).
Commune d’AYAS. Avis de concours en vue de l’octroi de 2 (deux) autorisations d’exercer l’activité de location de véhicules avec chauffeur comportant l’utilisation d’autobus.
IDROELETTRICA QUINSON Srl – Siège social 1, Passage Folliez – 11100 AOSTE – Bureaux: 21, rue Valdigne – 11017 MORGEX (VALLÉE D’AOSTE) – Tél. 01 65 80 97 10. Avis.

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SUPPLEMENTS
 
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