Sommaire du bulletin


Aosta, 09/02/2010 N. 6
Arrêté n° 476 du 1er décembre 2009, accueillant la demande de régularisation de l’immatriculation de l’association « ASPERT » au Registre du service civil national de la Région autonome Vallée d’Aoste, au sens de la circulaire de la Présidence du Conseil des ministres du 17 juin 2009.
Arrêté n° 477 du 1er décembre 2009, accueillant la demande de régularisation de l’immatriculation de l’association « CSV » au Registre du service civil national de la Région autonome Vallée d’Aoste, au sens de la circulaire de la Présidence du Conseil des ministres du 17 juin 2009.
Arrêté n° 478 du 1er décembre 2009, accueillant la demande de régularisation de l’immatriculation de l’association « DIAPSI » au Registre du service civil national de la Région autonome Vallée d’Aoste, au sens de la circulaire de la Présidence du Conseil des ministres du 17 juin 2009.
Arrêté n° 12 du 14 janvier 2010, accueillant la demande de régularisation de l’immatriculation de la « Fédération régionale des associations de secouristes bénévoles de la Vallée d’Aoste » au Registre du service civil national de la Région autonome Vallée d’Aoste, au sens de la circulaire de la Présidence du Conseil des ministres du 17 juin 2009.
Assessorat du territoire et de l’environnement
Arrêté n° 1 du 11 janvier 2010, autorisant la reconstruction de la ligne électrique aérienne à 15 kV allant du poste dénommé « Pont- Serrand » au lieu-dit « Testa del caricatore », dans la commune de LA THUILE – ligne n° 558.
Arrêté n° 3 du 19 janvier 2010, autorisant la pose de la ligne électrique souterraine n° 591, de 15 kV, en vue du raccordement du poste dénommé « Bien Faire » à Fachet, dans la commune de SARRE.
Assessorat de la santé, du bien-être et des politiques sociales
Acte du dirigeant n° 5733 du 24 décembre 2009, portant immatriculations au Registre régional des organisations de bénévolat et des associations de promotion sociale, ainsi que radiations dudit registre, aux termes de l’art. 7 de la loi régionale n° 16 du 22 juillet 2005, relative à la réglementation du bénévolat et de l’associationnisme de promotion sociale.
Assessorat du territoire et de l’environnement
Acte du dirigeant n° 5959 du 30 décembre 2009, portant modification non substantielle de l’autorisation environnementale intégrée délivrée à « Valeco SpA » de BRISSOGNE par l’acte du dirigeant n° 4494 du 30 octobre 2007 modifié et complété, au sens du décret législatif n° 59/2005 et de l’acte du dirigeant n° 2141 du 26 mai 2009.
Gouvernement régional
Délibération n° 3812 du 30 décembre 2009, portant avis positif, sous condition, quant à la compatibilité avec l’environnement du projet déposé par « Relais du Mont-Blanc s.r.l. », en vue de la réalisation du projet de développement hôtelier le long de la route du Grand-Ru, au hameau de La Saxe, dans la commune de COURMAYEUR.
Délibération n° 15 du 15 janvier 2010, rectifiant le budget pluriannuel 2010/2012 et le budget de gestion de la Région du fait du transfert de crédits entre unités prévisionnelles de base appartenant à la même aire homogène.
Région autonome Vallée d’Aoste. Publication du résultat de sélection, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée déterminée (trois ans au maximum), d’agents techniques (catégorie C, position C2 : collaborateurs), dans le cadre de l’Administration régionale, au sens du quatrième alinéa bis de l’art. 7 de la LR n° 68/1989.
Commune d’ISSOGNE. Intégration de l’extrait d’un concours publique, par épreuves pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un chef aire technique – de l’entretien et chauffeur – cat. B – position économique B3 – du statut unique régional (36 heures à la semaine) (publié sur le B.O.R. n° 3 du 19.01.2010).
Communauté de montagne Mont Cervin. Liste d’aptitude de la sélection unique externe, sur épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée déterminée, d’aide-collaborateurs – catégorie C position C1 – à temps complet et à temps partiel.
Commune de VILLENEUVE. Extrait d’un avis de concours externe, sur épreuves, pour le recrutement – 36 heures hebdomadaires – d’un Collaborateur préposé au service technique – position C2 du statut unique régional – Rectification partielle.

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